Droit médical et pharmaceutique européen
Masters 2 Droit de la santé (Recherche – Droit public et privé de la santé et Professionnel –Droit médical et pharmaceutique) / Centre de droit de la santé
L’objectif général de ce séminaire est de revenir sur le processus d’européanisation du droit médical et pharmaceutique. Ces droits, comme d’ailleurs l’ensemble du droit de la santé, ne peuvent se lire uniquement dans un cadre national. Ils sont soumis aux influences nombreuses et protéiformes du droit européen, non seulement celui provenant du Conseil de l’Europe, mais également celui produit par l’Union européenne. Afin de prendre la mesure de ces influences, deux séminaires sont proposés dans chacun des Masters en la matière. Le séminaire permet d’introduire au droit européen de la santé pour le Master recherche et, pour le Master professionnel, de revenir ensuite, sous la forme de « leçons », sur trois thèmes particulièrement révélateurs de cette influence, un premier sur les professionnels de santé dans l’Union (l’Europe blanche), un second sur le statut européen du patient et enfin un dernier consacré au droit de l’Union sur les produits de santé, en particulier les médicaments. Sur ces trois thèmes, est organisée une alternance entre une partie cours et des exposés oraux en groupe accompagnés de power point (obligatoires) qui sont à la charge des étudiants.
Lien vers le site du Centre de droit de la santé
Ce contenu a été mis à jour le 12 septembre 2016 à 15 h 41 min.